Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSCOM 7
SECSO SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1736766
Date de dépôt :
19/06/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
19/06/2001
TRANSCOM 7 de SECSO

Présentation de la marque TRANSCOM 7

Déposée le 19 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SECSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TRANSCOM 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECSO domicilié(e) 28 Port Saint Sauveur, 31000 TOULOUSE - France.

La marque TRANSCOM 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCOM 7 est expirée depuis le 19 juin 2001.

SECSO a également déposé les autres marques suivantes : TRANSBANK , SECSO , ARDIAL , CARTE S.A. , TRANSCHEK


SECSO SA (Société Anonyme) - 28 Port Saint Sauveur, 31000 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 21 février 1994 - Transmission de propriété n°169455 - Publication au BOPI 1994-02-21

Inscription le 23 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166829 - Publication au BOPI 1993-12-23

Services qui permettent à une personne de converser avec une autre - Transmettent des messages d'une personne à une autre et - Placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques - Téléscription - Transmission de messages, télégrammes et alarmes - Ingénierie de réseaux de communications - location de produits destinés à la communication entre personnes mobiles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.